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Marques déposées par Sofrodoc
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CROIX DE MALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
Sofrodoc

Numéro de dépôt :
925774
Date de dépôt :
03/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 3 juin 1975 par Sofrodoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sofrodoc domicilié(e) (soc. an.), Pas-en-Artois (Pas-de-Calais). - France.

La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sofrodoc a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D ARTOIS , ROND D ARTOIS , RACLINETTE , ROND D'ARTOIS , PAVE D'ARTOIS , ARTOIS , ARTOISLAIT , SAINT KILLIEN , TOUBOS SAINT PAULIN PASTEURISE , TOUBOS SAINT PAULIN


Sofrodoc - (soc. an.), Pas-en-Artois (Pas-de-Calais). - France


Inscription - Gage constitué n°3790 - Publication au BOPI 1976-464

Lait et produits laitiers, plus spécialement beurres et fromages, substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.